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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES CAVES A VINS
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CUVEES.INITIALES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CUVEES.INITIALES
LES CAVES A VINS, SARL

Numéro de dépôt :
4048233
Date de dépôt :
19/11/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
19/11/2023
CUVEES.INITIALES de LES CAVES A VINS

Présentation de la marque CUVEES.INITIALES

Déposée par voie électronique le 19 novembre 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES CAVES A VINS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CUVEES.INITIALES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-50 du 13 décembre 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES CAVES A VINS domicilié(e) 89 Avenue Jean Jaures - 91230 - MONTGERON - France et immatriculée sous le numéro RCS 324 522 242 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OSBORNE CLARKE, Mme. Claire BOUCHENARD domicilié(e) 19 boulevard Malesherbes - 75008 - Paris - France.

La marque CUVEES.INITIALES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4048233.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CUVEES.INITIALES est expirée depuis le 19 novembre 2023.

LES CAVES A VINS a également déposé les autres marques suivantes : MARC-ROGER , BRIGITTE DE VALIGNAC , DE DIANE EVA DE BEAULIEU , PRINCE ALAN , LA MALT DES TEMPLIERS


LES CAVES A VINS, SARL - 89 Avenue Jean Jaures - 91230 - MONTGERON - France - SIREN 324522242


OSBORNE CLARKE, Mme. Claire BOUCHENARD - 19 boulevard Malesherbes - 75008 - Paris - France


Publication - Publication le 13 déc. 2013 au BOPI 2013-50

Enregistrement sans modification - Publication le 9 mai 2014 au BOPI 2014-19

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ;

Vente au détail de boissons ; Présentation de produits et notamment de boissons sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; Services de publicité pour la promotion des ventes de boissons et notamment publicité en ligne sur un réseau informatique, diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; Organisation de salons et d'évènements à buts commerciaux ou de publicité relatifs aux boissons ; gestion des affaires commerciales dans le cadre de la vente au détail de boissons.